8 Déviation Ligne 8 – Arrêt Château Bleu déplacé - Déviation Ligne 8 – Arrêt Château Bleu déplacé - Déviation Arrêt déplacé Ligne 8 - Direction gare Annemasse - Arrêt Château bleu déplacé sur la route de Bonneville jusqu'à nouvel avis.
Conditions générales de vente TAC Mobilités et règlement d'exploitation Fichiers Télécharger Conditions générales de vente Télécharger Règlement du réseau au 13.12.2021 Règlements des services TAD et TAD PMR Fichiers Télécharger Règlement_TAD.pdf Télécharger Règlement_TAD-PMR.pdf Conditions générales d'utilisation des parcs à vélos Fichiers Télécharger Conditions générales de location Parcs à vélos et réglement.pdf Résilier son abonnement Seuls les abonnements annuels peuvent être résiliés (Annemasse Pass et Léman Pass) et dans l'une des conditions particulières énoncées ci-dessous, sur présentation de justificatifs de : Déménagement : nouveau bail, état des lieux de sortie de l’ancien logement ou état des lieux d’entrée du nouveau logement Changement d'établissement scolaire > certificat de l’établissement scolaire Perte d’emploi : attestation de l’employeur ou attestation pôle emploi Maladie : certificat d'arrêt supérieur à 2 mois Départ à la retraite : attestation de l'employeur ou attestation de l’assurance retraite Décès : certificat de décès Pour cela, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous et de nous le retourner dûment rempli, signé et accompagné d'un RIB. La résiliation sera effective après réception du dossier au complet. Je télécharge le formulaire
